relatif aux attributions du ministre de la Jeunesse et des Solidarités actives
Télécharger le décret (pdf, 115.85 Kb)Analyse et exploitation des extraits de bulletin n° 2 du casier judiciaire des personnes participant à un accueil collectif de mineurs
Télécharger la note (pdf, 198.96 Kb)relatif aux journées d'interdiction de transports en commun d'enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes en 2010
L'arrêté sur Legifranceconcernant les conditions d’attribution des bourses BAFA et BAFD pour l’année 2010
Télécharger l'instruction (pdf, 88 Kb)relatif aux missions et à l'organisation de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
Le décret sur Legifrancefixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs, pour la période du 1er janvier 2010 au 31 janvier 2013
L'arrêté sur Legifrancerelatif à l’organisation et aux missions des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Télécharger le décret (pdf, 145.98 Kb)modifiant l'arrêté du 21 mai 2007 relatif aux conditions d'encadrement des accueils de scoutisme
L'arrêté sur Legifranceportant suppression du diplôme d'État relatif aux fonctions d'animation
Le décret sur Legifrancefixant les programmes et les modalités de la formation préparatoire au diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation
L'arrêté sur Legifrance